Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026.

Éditeur

Grilla est édité par Forge Digitale Solutions, entreprise individuelle d'Anthony Marcelin (EI Anthony Marcelin).

• Adresse : 6 rue Saint-Julien, 33112 Saint-Laurent-Médoc, France
• SIREN : 100 857 838 ; SIRET : 100 857 838 00013
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
• Code APE : 6201Z, programmation informatique
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Contact : contact@grilla.fr

Directeur de la publication : Anthony Marcelin.

Hébergement

Le site et ses données sont hébergés en France par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle

Le nom Grilla, le logo, les textes, la documentation, le code et la présentation du site sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite, hors exceptions prévues par la loi. La décompilation et l'ingénierie inverse du service sont interdites (voir l'article 12 des conditions générales).

Les critères du RGAA cités dans le service proviennent du référentiel publié par la Direction interministérielle du numérique (DINUM), sous licence ouverte.

Les rapports, audits et documents que vous produisez avec Grilla vous appartiennent.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Grilla dépose uniquement le cookie de session nécessaire à la connexion.

Conditions d'utilisation et de vente

L'usage du service et les abonnements sont régis par les conditions générales.

Accessibilité

Grilla vise la conformité au RGAA. Pour signaler une difficulté d'accès à un contenu ou à une fonctionnalité, écrivez à contact@grilla.fr : nous vous répondrons et vous fournirons l'information sous une autre forme si nécessaire.